APS
Présentation de la marque APS
Déposée le 18 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APS PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-43 du 24 octobre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APS arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.
APS PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 15 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735618 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-15
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694272 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28